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Conditions générales d'utilisations

Le participant ne téléchargera que des Recettes (comprenant la recette proprement dites et la photographie de la recette) pour lesquelles il est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle. En conséquence, les participants devront s’assurer en envoyant leurs recettes que les conditions suivantes sont respectées :

  • La Recette a été réalisée par le participant et est le fruit de son œuvre originale
  • La Recette ne contient ou ne mentionne aucune marque de commerce, logo ou autre signe distinctif (sur les vêtements portés, accessoires et décors).
  • Si la photographie de la Recette représente d'autres personnes (adultes ou enfants), le participant a obtenu l'autorisation de cette personne ou des parents de l'enfant afin de permettre aux organisateurs d'utiliser cette photographie.
  • La Recette ne contient aucun élément qui contrevient ou porte atteinte à quelque droit que ce soit, y compris, sans s’y limiter, au droit d’auteur, à un brevet ou à une marque de commerce ou à tout autre droit de propriété intellectuelle, au droit de publicité et au droit à la protection de la vie privée de quelque personne physique ou morale que ce soit.
  • Toute Recette téléchargée sur le site devra ne pas porter atteinte, d’une quelconque manière, à toute personne et ne pas constituer, un outrage aux bonnes mœurs, une incitation à la réalisation de certains crimes ou délits, à une quelconque provocation ou discrimination, à la haine ou à la violence. De même, les photographies de personnes nues ou en partie dénudées ne sont pas autorisées.

Le Participant concède à GALLIANCE ELABORES de façon irrévocable et pour la durée légale des droits et pour le monde entier, la propriété pleine et entière des droits qu’il détient sur toute Recette, sans aucune restriction ni réserve. Ces droits comprennent le droit de reproduire ou faire reproduire, d’exploiter ou faire exploiter toute Recette, par quelque moyen que ce soit et sur tous supports présents ou à venir, pour toute utilisation pour autant que cela ne porte pas atteinte à la réputation du Participant et que les images ne soient pas utilisées dans des contenus pouvant être considérés comme choquants, offensifs ou préjudiciable